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L’autorité parentale, la comprendre pour mieux l’exercer

par Pierre-Brice LEBRUN

Vendredi 21 Novembre - 17h - Amphi 600 - UFR Droit - Campus universitaire

L’autorité parentale est le pivot du droit de la famille : elle règle les relations entre les parents et leurs enfants mineurs.

Elle attribue aux parents des droits et des devoirs subjectifs, mais aussi, et surtout, des obligations objectives, dont le non-respect est passible d’une sanction pénale.

Pierre-Brice Lebrun, auteur de plusieurs livres sur le sujet, racontera l’évolution de la famille à travers l’évolution de la puissance paternelle, de la puissance maritale et de l’autorité parentale. Il rappellera que le droit de garde de l’enfant a disparu depuis vingt ans, et que le droit de visite et d’hébergement, sacralisé par les parents séparés, n’est pas dogmatique, mais purement indicatif. Il rassurera les parents et alertera les enfants : la fessée est bien un attribut de l’autorité parentale. Il expliquera la différence entre l’autorité parentale et son exercice, deux notions complémentaires, trop souvent confondues : on peut en effet avoir l’une sans avoir l’autre, et réciproquement. Il détaillera la situation des parents célibataires, pacsés, concubins (etc.), des parents divorcés et des parents mineurs, des familles homoparentales et des enfants placés, ainsi que les droits des tiers (grands-parents, beaux-parents, assistants maternels et familiaux, familles d’accueil, structures éducatives, etc.). Il abordera enfin les délicates questions des responsabilités (pénale, civile, disciplinaire, éducative) des parents et des enfants, de l’obligation alimentaire (jusqu’à quel âge les parents doivent-ils subvenir aux besoins de leur enfant ?), des limites de l’autorité parentale (la mise en danger de l’enfant) et des droits reconnus aux mineurs (majorité sexuelle, contraception et avortement, accès aux soins, expression en justice, etc.).

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